• xmlui.mirage2.page-structure.header.title
    • français
    • English
  • Aide
  • Connexion
  • Langue 
    • Français
    • English
Consulter le document 
  •   Accueil
  • Cr2D (EA 367)
  • Cr2D : Publications
  • Consulter le document
  •   Accueil
  • Cr2D (EA 367)
  • Cr2D : Publications
  • Consulter le document
JavaScript is disabled for your browser. Some features of this site may not work without it.

Afficher

Toute la baseCentres de recherche & CollectionsAnnée de publicationAuteurTitreTypeCette collectionAnnée de publicationAuteurTitreType

Mon compte

Connexion

Enregistrement

Statistiques

Documents les plus consultésStatistiques par paysAuteurs les plus consultés
Thumbnail - Request a copy

Liberté statutaire et désillusion des associés

Pasqualini, François (2009), Liberté statutaire et désillusion des associés, La Semaine Juridique Entreprise et Affaires, 38, p. 33-34

Type
Article accepté pour publication ou publié
Date
2009-09
Nom de la revue
La Semaine Juridique Entreprise et Affaires
Numéro
38
Éditeur
Ed. du Juris-Classeur
Pages
33-34
Métadonnées
Afficher la notice complète
Auteur(s)
Pasqualini, François
Mots-clés
Société d'Exercice Libéral (SEL); Tenues de assemblées générales; Tenues des assemblées générales; Droits de vote pour le calcul de la majorité; Modalités du calcul du quorum
JEL
K22 - Business and Securities Law

Publications associées

Affichage des éléments liés par titre et auteur.

  • Vignette de prévisualisation
    Les conventions extra-statutaires, outils de modulation de la rémunération des associés 
    Pasqualini, François (2010-04) Article accepté pour publication ou publié
  • Vignette de prévisualisation
    L'acceptation par le souscripteur de l'offre de contracter de l'émetteur d'obligations ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 10 juillet 2007, Société parisienne de gestion contre Société Natexis 
    Pasqualini, François; Pasqualini-Salerno, Valéria (2008-01) Article accepté pour publication ou publié
  • Vignette de prévisualisation
    Un nouvel épisode du feuilleton des garanties de passif fiscal ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 27 octobre 2009, Société Moter Caraïbe contre Société Entreprises Marcel Bourillon 
    Pasqualini, François; Pasqualini-Salerno, Valéria (2010-10) Article accepté pour publication ou publié
  • Vignette de prévisualisation
    Vers un nouveau cadre conceptuel pour la comptabilité internationale? 
    Pasqualini, François; Olivier, Henri (2016) Ouvrage
  • Vignette de prévisualisation
    Refus de cerification et responsabilité du commissaire aux comptes 
    Pasqualini, François; Marain, Gaëtan (2014-09) Article accepté pour publication ou publié
Dauphine PSL Bibliothèque logo
Place du Maréchal de Lattre de Tassigny 75775 Paris Cedex 16
Tél. : 01 44 05 40 94
Contact
Dauphine PSL logoEQUIS logoCreative Commons logo