Ajouts récents

La bonne foi dans le contrat : une réflexion via le prisme du droit anglais

Braci, Antoine (2016-10-17) Thèse

Réflexions sur l'assurance responsabilité civile des dirigeants sociaux

Audin, Marie-Rose (2017-11-14) Thèse

recours administratifs préalables

Louvaris, Antoine (2018-04) Article accepté pour publication ou publié

Clause d'éviction et clause d'exclusion : faut-il distinguer ?

Gallois-Cochet, Dorothée (2018-09) Article accepté pour publication ou publié

Les objectifs de développement durable des Nations Unies : une approche renouvelée des droits humains ?

Delzangles, Béatrice (2019) Article accepté pour publication ou publié

The negotiating function of the European Court of Human Rights : Reconciling diverging interests born from new European challenges

Delzangles, Béatrice (2018) Chapitre d'ouvrage

Les tarifs réglementés de vente de l'électricité : enjeux et limites

Boiteau, Claudie; Geoffron, Patrice (2018) Article accepté pour publication ou publié

Adoption de l'ordonnance relative à l'interprofessionnalité d'exercice

Gallois-Cochet, Dorothée (2016-06) Article accepté pour publication ou publié

Entreprise et intérêt général

Schiller, Sophie (2018-03) Article accepté pour publication ou publié

Responsabilité du dirigeant pour manquement à l'obligation de loyauté

Gallois-Cochet, Dorothée (2013-03) Article accepté pour publication ou publié

Représentation des associés des personnes morales aux assemblées

Gallois-Cochet, Dorothée (2018-04) Article accepté pour publication ou publié

L'entreprise régulée

Boiteau, Claudie (2018-07) Article accepté pour publication ou publié

Qui veut la peau des violences sexuelles ?

Delzangles, Béatrice; Grosbon, Sophie (2017) Article accepté pour publication ou publié

L’égalité femme-homme et la lutte contre les violences sexuelles dans les universités françaises

Delzangles, Béatrice (2017-10) Communication / Conférence

Visas humanitaires et Charte des droits fondamentaux : la confrontation n’a pas eu lieu

Delzangles, Béatrice; Louvaris, Antoine (2017) Article accepté pour publication ou publié

Les ‘‘missions égalité entre les hommes et les femmes’’ dans les universités : quelles évolutions depuis la loi relative à l’enseignement supérieur et à la recherche du 22 juillet 2013 ?

Delzangles, Béatrice (2017) Article accepté pour publication ou publié

Garantie de passif

Gallois-Cochet, Dorothée (2012) Article accepté pour publication ou publié

Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 23 mars 2010, Liboreau contre Chaboisson, pourvoi numéro 09-10.791

Gallois-Cochet, Dorothée (2010) Article accepté pour publication ou publié

Réalisation de l'actif social et dépassement de pouvoirs du gérant

Gallois-Cochet, Dorothée (2011) Article accepté pour publication ou publié

Dispense de rapport de gestion

Gallois-Cochet, Dorothée (2011) Article accepté pour publication ou publié

Cr2D (EA 367): Recent submissions

La bonne foi dans le contrat : une réflexion via le prisme du droit anglais ﻿

Réflexions sur l'assurance responsabilité civile des dirigeants sociaux ﻿

recours administratifs préalables ﻿

Clause d'éviction et clause d'exclusion : faut-il distinguer ? ﻿

Les objectifs de développement durable des Nations Unies : une approche renouvelée des droits humains ? ﻿

The negotiating function of the European Court of Human Rights : Reconciling diverging interests born from new European challenges ﻿

Les tarifs réglementés de vente de l'électricité : enjeux et limites ﻿

Adoption de l'ordonnance relative à l'interprofessionnalité d'exercice ﻿

Entreprise et intérêt général ﻿

Responsabilité du dirigeant pour manquement à l'obligation de loyauté ﻿

Représentation des associés des personnes morales aux assemblées ﻿

L'entreprise régulée ﻿

Qui veut la peau des violences sexuelles ? ﻿

L’égalité femme-homme et la lutte contre les violences sexuelles dans les universités françaises ﻿

Visas humanitaires et Charte des droits fondamentaux : la confrontation n’a pas eu lieu ﻿

Les ‘‘missions égalité entre les hommes et les femmes’’ dans les universités : quelles évolutions depuis la loi relative à l’enseignement supérieur et à la recherche du 22 juillet 2013 ? ﻿

Garantie de passif ﻿

Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 23 mars 2010, Liboreau contre Chaboisson, pourvoi numéro 09-10.791 ﻿

Réalisation de l'actif social et dépassement de pouvoirs du gérant ﻿

Dispense de rapport de gestion ﻿