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Dirigeant de société et prise de risque

Monsallier-Saint Mleux, Marie-Christine (2009-03) Article accepté pour publication ou publié

La commercialité de la cession des droits sociaux d'une société commerciale

Massart, Thibaut (2008-04) Article accepté pour publication ou publié

Quelques précisions jurisprudentielles sur le régime applicable en cas de rejet du cessionnaire proposé en présence d’une clause d’agrément

Schiller, Sophie (2008-07) Article accepté pour publication ou publié

Qualité d'actionnaire de l'administrateur : délai de régularisation et démission d'office ; Note sous Cour d'appel de Rouen, deuxième Chambre, 19 février 2009, SA de crédit immobilier Saciel contre SCI des jardins ouvriers de Chartres, JurisData numéro 2009-001643

Gallois-Cochet, Dorothée (2009-08) Article accepté pour publication ou publié

Responsabilité du gérant et action individuelle de l'associé : la faute doit-elle être détachable? ; Note sous Cour d'appel de Bordeaux, deuxième Chambre civile, 4 février 2009, Le Roux contre Léonard, Juris-Data numéro 2009-002559

Gallois-Cochet, Dorothée (2009-08) Article accepté pour publication ou publié

Société d'exercice libéral relative au quorum ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 5 mai 2009, Mizrahi contre Sitbon, pourvoi numéro 08-17.831

Gallois-Cochet, Dorothée (2009-07) Article accepté pour publication ou publié

Responsabilité des dirigeants à l'égard des tiers : retour sr la notion de faute détachable ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 10 février 2009, SARL Société de gestion Pierre Cardin contre Lucky, pourvoi numéro 07-20.445

Gallois-Cochet, Dorothée (2009-08) Article accepté pour publication ou publié