Afficher Cr2D (EA 367) par Nom de revue "Revue générale du droit des assurances"
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"Our Body / A corps ouvert" : un cadavre de plus, celui du contrat d'assurance
(2015-01) Article accepté pour publication ou publié -
Assurance accident corporel
(2012-01) Article accepté pour publication ou publié -
Assurance collective. Note sous Cour de cassation, deuxième Chambre civile, 22 octobre 2009, pourvoi numéro 08-20.801, Madame X contre Axa
(2010-01) Article accepté pour publication ou publié -
Assurance liées à un crédit et TEG : comment piéger l'emprunteur
(2015-01) Article accepté pour publication ou publié -
Assurance RC produits
(2012-01) Article accepté pour publication ou publié -
Assurance sur la vie
(2012-04) Article accepté pour publication ou publié -
Assurance sur la vie
(2012-04) Article accepté pour publication ou publié -
Assurance vie
(2012-01) Article accepté pour publication ou publié -
Conséquences de l'exagération frauduleuse de sinistre par un salarié : revue de détail
(2015-06) Article accepté pour publication ou publié -
Deux délais biennaux à ne pas confondre, et deux contrats d'assurance à ne pas marier
(2015-02) Article accepté pour publication ou publié -
Déclaration du risque
(2012-01) Article accepté pour publication ou publié -
Le droit de rachat et l'acceptation du bénéficiaire : la découverte simultanée de deux droits positifs, celui du passé et celui du futur
(2008-06) Article accepté pour publication ou publié -
Et un cadeau de plus aux fraudeurs de tout poil !
(2015-04) Article accepté pour publication ou publié -
L'existence de questions établie grâce au bon sens et à la présomption du fait de l'homme : le salut, même sans point d'interrogation
(2015-07) Article accepté pour publication ou publié -
Fiscalité
(2012-04) Article accepté pour publication ou publié -
Garantie du fait d'autrui
(2012-04) Article accepté pour publication ou publié -
Lorsque le vice a pour lui la caution des gens respectables, il est bien clair que la canaille en fera une vertu ! Euripide
(2015-03) Article accepté pour publication ou publié -
Même sans application de l'article L. 124-1-1 du Code des assurances, la cause technique est vraiment une cause technique !
(2015-10) Article accepté pour publication ou publié -
Note sous arrêt
(2006-07) Article accepté pour publication ou publié -
Note sous arrêts
(2008-04) Article accepté pour publication ou publié