Browsing Cr2D : Publications by Title

Fiscalité internationale : chronique de l'année 2013

Dinh, Emmanuel (2014-03) Article accepté pour publication ou publié

Fiscalité internationale : chronique de l'année 2014

Dinh, Emmanuel (2015) Article accepté pour publication ou publié

Fiscalité internationale : chronique de l'année 2015

Dinh, Emmanuel (2016) Article accepté pour publication ou publié

Fiscalité internationale : chronique de l'année 2016

Dinh, Emmanuel (2017) Article accepté pour publication ou publié

Fiscalité internationale : chronique de l'année 2017

Dinh, Emmanuel (2018) Article accepté pour publication ou publié

Fiscalité internationale : chronique de l'année 2018

Dinh, Emmanuel (2019) Article accepté pour publication ou publié

Fixation de la rémunération du gérant de SARL par les associés

Gallois-Cochet, Dorothée (2012-12) Article accepté pour publication ou publié

Fixation de la rémunération du gérant par les associés

Gallois-Cochet, Dorothée (2012-12) Article accepté pour publication ou publié

Fixation rétroactive des redevances aéroportuaires

Lenica, Frédéric (2010-10) Article accepté pour publication ou publié

Florilège de hiatus entre la fiscalité de la famille et le droit de la famille

Douet, Frédéric (2014-01) Article accepté pour publication ou publié

Fond. Affaire Hulley Enterprises Ltd c/ Fédération de Russie, CPA, n°AA-226 ; Yukos Universal Ltd c/ Fédération de Russie, CNUDCI, CPA, n°AA-227 ; et Veteran Petroleum Ltd c/ Fédération de Russie, CPA, n°AA-228, sentence du 18 juillet 2014

Lemaire, Sophie (2015) Article accepté pour publication ou publié

Les fondations actionnaires, outil de mécénat à développer

Schiller, Sophie; Delsol, Xavier (2014-04) Article accepté pour publication ou publié

Fonds activistes et gouvernance

Schiller, Sophie (2018-09) Article accepté pour publication ou publié

Les fonds de pérennité

Girtaner, Romain; Julien Saint-Amand, Pascal; Schiller, Sophie; Zattara-Gros, Anne-Françoise (2020-10) Article accepté pour publication ou publié

Fonds propres, valeur du fonds de commerce, business plan. Réussir le financement du retournement des entreprises

Guyonnet-Dupérat, Franck; Pasqualini, François; Rengot, Numa; Vigneron, Pauline (2017) Article accepté pour publication ou publié

Les fonds souverains : approche juridique

Schiller, Sophie (2010-10) Article accepté pour publication ou publié

La force et les risques juridiques des valeurs dans les entreprises familiales

Schiller, Sophie (2014) Chapitre d'ouvrage

Formalités de publicité relatives à la donation de la nue-propriété des parts

Gallois-Cochet, Dorothée (2012-01) Article accepté pour publication ou publié

Formation, information, investigation : un triptyque au service du vote éclairé de l’administrateur

Schiller, Sophie (2013-11) Article accepté pour publication ou publié

Formes et risques juridiques des valeurs

Schiller, Sophie (2013-04) Chapitre d'ouvrage