Browsing Cr2D : Publications by Title

E. Fascicule : Les notions essentielles du droit financier

Bienvenu-Perrot, Annick (2015) Article accepté pour publication ou publié

Economic theory and competition law : [actes du 2e] ASCOLA Workshop on Comparative Competition Law

Monéger, Joël; Idot, Laurence; Drexl, Joseph (2009) Ouvrage

Effectivité de la représentation et de la transmission des titres financiers non cotés par une blockchain ainsi que des minibons

Schiller, Sophie; Cremers, Thiebald (2019) Article accepté pour publication ou publié

Effet de la modification de l’objet statutaire du syndicat

Tissandier, Hélène (2018) Article accepté pour publication ou publié

Les effets anticoncurrentiels du règlement relatif à la formation professionnelle édicté par un ordre professionnel

Decocq, Georges (2013-04) Article accepté pour publication ou publié

Les effets cumulés d'une exclusivité de fait exemptée avec charge

Decocq, Georges (2011-05) Article accepté pour publication ou publié

Effets de l'annulation d'une cession de parts sociales

Gallois-Cochet, Dorothée (2011-11) Article accepté pour publication ou publié

Les effets de la fusion absorption du bénéficiaire d'une garantie de passif

Schiller, Sophie; Leprêtre, Jean-Michel (2008-04) Article accepté pour publication ou publié

Effets de la nullité : l'accord collectif est-il une convention comme les autres ?

Tissandier, Hélène (2015-04) Article accepté pour publication ou publié

Effets de la rétractation d'une promesse unilatérale de vente en présence d'un droit de préemption contenu dans un pacte d'actionnaires

Massart, Thibaut (2011-09) Article accepté pour publication ou publié

Les effets patrimoniaux de la curatelle et de la tutelle. La classification des actes (Art. 467 à 476 C. civ. : fasc. 20)

Karm, Anne (2010) Chapitre d'ouvrage

L'EIRL, un hybride en droit français

Dinh, Emmanuel (2010-11) Article accepté pour publication ou publié

Electricité

Boiteau, Claudie (2015) Chapitre d'ouvrage

En finir avec les stéréotypes sur le handicap : l'action de la CJUE

Tissandier, Hélène (2013-07) Article accepté pour publication ou publié

En voulant protéger, la cour d’appel de Paris dénature la SAS et trompe les tiers, à propos de CA Paris, 18 mai 2010

Schiller, Sophie; Leprêtre, Jean-Michel (2010-12) Article accepté pour publication ou publié

Energie et développement durable

Boiteau, Claudie (2016) Article accepté pour publication ou publié

Energies renouvelables et marché intérieur

Boiteau, Claudie (2014) Chapitre d'ouvrage

Engagement de la société et mandat apparent

Gallois-Cochet, Dorothée (2009-11) Article accepté pour publication ou publié

Engagement unilatéral et accord collectif postérieur : de nouvelles précisions

Tissandier, Hélène (2010-06) Article accepté pour publication ou publié

Les engagements ne sont pas des mesures correctives

Decocq, Georges (2011-04) Article accepté pour publication ou publié