Browsing Cr2D : Publications by Author "Pasqualini, François"

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Le juriste, le comptable et le banquier : regards croisés sur la prudence

Hotori, Eiji; Pasqualini, François; Praquin, Nicolas; Prigent, Stéphane; Richard, Jacques (2018) Article accepté pour publication ou publié
Liberté statutaire et désillusion des associés

Pasqualini, François (2009-09) Article accepté pour publication ou publié
Les normes comptables IFRS : quel rôle dans la crise financière ?

Romanovich, Svetlana; Pasqualini, François (2010-01) Article accepté pour publication ou publié
Les normes comptables IFRS : quel rôle dans la crise financière ?

Romanovich, Svetlana; Pasqualini, François (2010) Article accepté pour publication ou publié
Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 12 décembre 2006, Société La Résidence, pourvoi numéro 05-15.376

Pasqualini, François (2007-04) Article accepté pour publication ou publié
Un nouvel épisode du feuilleton des garanties de passif fiscal ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 27 octobre 2009, Société Moter Caraïbe contre Société Entreprises Marcel Bourillon

Pasqualini, François; Pasqualini-Salerno, Valéria (2010-10) Article accepté pour publication ou publié
Offre de contracter, acceptation silencieuse et procédure collective ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 18 janvier 2011, Monsieur de Viguerie contre Allard, pourvoi numéro 09-69.831

Pasqualini, François (2011-12) Article accepté pour publication ou publié
Période de carence des commissaires aux comptes : "occuper une fonction" signifie-t-il l’exercer effectivement ? Note sous CJUE, 24 mars 2021

Pasqualini, François (2021) Article accepté pour publication ou publié
Le prepack cession, outil d'acquisition d'actifs stratégiques

Pasqualini, François; Rengot, Numa; Vigneron, Pauline (2016) Article accepté pour publication ou publié
Le préjudice né de la violation d'un pacte de préférence ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 20 septembre 2016, pourvoi numéro 15-10.963

Pasqualini, François; Marain, Gaëtan (2017) Article accepté pour publication ou publié
Quand le commissaire aux comptes profite du prestige de sa fonction pour s'enrichir ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 16 février 2010, X. contre Société ACCE industries, pourvoi numéro 08-22.115

Pasqualini, François (2011-02) Article accepté pour publication ou publié
Refus de cerification et responsabilité du commissaire aux comptes

Pasqualini, François; Marain, Gaëtan (2014-09) Article accepté pour publication ou publié
Responsabilité du banquier de crédit de l'entreprise

Pasqualini, François; Marain, Gaëtan (2019-02) Article accepté pour publication ou publié
RSE et compliance

Pasqualini, François; Lequet, Pierre (2020) Article accepté pour publication ou publié
Sincérité de la rémunération d'un dirigeant social et responsabilité du commissaire aux comptes, Note sous Com., 31 mars 2021

Pasqualini, François (2022) Article accepté pour publication ou publié
Le traitement comptable des créances conditionnelles: application à la distribution des dividendes ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 30 mai 2018, pourvoi numéro 16-23.482

Pasqualini, François; Marain, Gaëtan (2019) Article accepté pour publication ou publié
Vers un nouveau cadre conceptuel pour la comptabilité internationale?

Pasqualini, François; Olivier, Henri (2016) Ouvrage
Vers une nouvelle relation Droit - Comptabilité

Pasqualini, François (2013) Ouvrage
Vigilance et comptabilité : entre conformité et contencieux

Amar, Jacques; Pasqualini, François (2019) Chapitre d'ouvrage